PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT POUR L'EMPLOI DES SALARIES A TEMPS PARTIEL.

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Cote/Cotes extrêmes

2111W/1-201

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

201 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers pré-retraite progressive, convention, bulletins d'adhésion (1999) ; allocation spéciale licenciement (1999) ; dossiers abattement 50% (1992) ; dossiers abattement 30 %, emploi salariés a temps partiel (1993-1998).

Langue des unités documentaires

Français

Pré-retraite progressive : conventions, bulletins d'adhésion, convention n° 091990041 DAREGAL, n° 091990042 Compagnie de service du groupe Darbonne, n° 091990043 Burton, n° 091990044 Entreprise téléphonique Borde(1999).

Cote/Cotes extrêmes

2111W/15

Date

1999-2002

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2002

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/09/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques