SPORT DE HAUT NIVEAU, COMITES SPORTIFS DEPARTEMENTAUX.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1552W/1-50

Date

1999-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

50 articles

Origine

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur)

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 17 : contrats d'objectifs aux clubs de haut-niveau : correspondance, statuts, inscription au J.O., bilans financiers, composition du bureau, convention, factures. 18 - 41 : contrats d'objectifs aux comités départementaux : correspondance, statuts, inscription au J.O., bilans financiers, composition du bureau, convention. 42 - 50 : contrats d'objectifs : factures.

Langue des unités documentaires

Français

Clubs de haut niveau MASSY rugby, CHILLY-MAZARIN rugby, FLEURY rugby à XIII : contrats d'objectifs.

Cote/Cotes extrêmes

1552W/14

Date

1999-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DE L ACTION SPORTIVE (service producteur)

DIRECTION DES SPORTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/11/2001