D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

D/2-1958

Date

1184-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur)

CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur)

PARIS Nicolas (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

L'inventaire de la série D de SEINE-ET-OISE avait paru en deux temps : un premier volume, en 1904, comprenant les 455 premiers articles, soit les fonds des collèges et celui de la maison SAINT-LOUIS de SAINT-CYR ; un second volume, en 1940, comprenant les 1503 articles suivants, soit les titres de temporalité de la maison de SAINT-CYR et les fonds des congrégations religieuses. La répartition entre les diverses parties est très inégale : - collèges, 92 articles (5 %) ; - maison de SAINT-CYR, 1570 articles (80 %) ; - congrégations religieuses, 296 articles (15 %). De même à l'intérieur de chaque ensemble il y a des disparités : le collège d'ETAMPES représente 76 des 92 articles du fonds des collèges, les titres de temporalité de SAINT-CYR 1207 articles contre 362 pour la maison de SAINT-LOUIS proprement dite. Pour les congrégations les URSULINES, avec 7 couvents, totalisent 125 articles et l'abbaye de la MALNOUE 115. Dans le cadre de la dévolution des archives de l'ancienne SEINE-ET-OISE ont été transférés dans l'ESSONNE, en conservant leurs anciennes cotes, les fonds suivants : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958 SOMMAIRE DE L'INVENTAIRE : 1) Collège d'ETAMPES, D 2-77 ; Inventaire des titres, D 2 ; Etablissement des BARNABITES, D 3 ; Affaires générales, D 4-5 ; Organisation intérieure, D 6-8 ; Correspondance avec la maison des BARNABITES de PARIS, D 9-15 ; Temporalité, D 16-21 ; Rentes, D 22-23 ; Commanderie de SAINT-JACQUES, D 24-35 ; Censes de l'Epée, D 36-38 ; Titres de l'hôpital SAINT-ANTOINE, D 39-45 ; Ordre du MONT-CARMEL, D 46 ; Titres des dons à l'établissement, D 47 ; Fondations de messes, D 48-51 ; Acquisitions à ETAMPES, D 52-57 ; Donations et testaments, D 58-70 ; Supplément, D 71-73 ; Varia et addenda, D 74-77. 2) Congrégation NOTRE-DAME d'ETAMPES, D 1915-1928. 3) Soeurs de l'Instruction chrétienne de DOURDAN, D 1930-1941. 4) Congrégation NOTRE-DAME de CORBEIL, D 1957-1958."

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1904

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Titres concernant une rente annuelle de 30 livres due par l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE à la recette générale des hôpitaux et maladreries de France. Arrêt enjoignant aux Barnabites de se pourvoir devant le Grand Conseil d'un jugement de la Chambre de la charité qui les condamne à payer ces 30 livres de rente, 14 août 1647 ; lettres patentes de LOUIS XIV, ordonnant au Grand Conseil d'examiner si la commanderie de SAINT-JACQUES de l'EPEE était autrefois la propriété exclusive des chevaliers de ce nom ou si elle était, comme les autres hôpitaux, dans la main du Grand Aumônier de France et, suivant le résultat de l'enquête, d'agréer ou de repousser l'action introduite par les Pères Barnabites d'ETAMPES, 9 février 1647. Mémoire présenté par les Barnabites pour leur défense. Ils y exposent que SAINT-JACQUES de l'EPEE n'est pas un hôpital, mais une commanderie militaire et, par conséquent, ne doit rien à la recette générale des hôpitaux et maladreries, [entre 1647 et 1648]. Lettres patentes de LOUIS XIV, relatives à cette affaire, 9 mai 1648. Copies de l'arrêt du Grand Conseil qui condamne les Pères Barnabites, possesseurs de l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE d'ETAMPES à payer à la Chambre de la générale réformation des hôpitaux et maladreries une rente annuelle de 30 livres, 31 décembre 1648. Lettres patentes de LOUIS XIV relatives à l'exécution dudit arrêt, 14 mai 1649. Certificats attestant que l'hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE a toujours reçu et reçoit encore tous les pèlerins de SAINT-JACQUES qui passent par la ville d'ETAMPES, et que ceux-ci y logent et sont fort bien traités, 1647-1673. Requête présentée à Nos seigneurs de la chambre royalle par les Révérends Pères Barnabites contre Monsieur le Grand-Vicaire et les sieurs Commandeurs et Chevalliers de l'Ordre de NOTRE-DAME du MONT-CARMEL et de SAINCT-LAZARE de HIERUSALEM, demandeurs, 1674.

Cote/Cotes extrêmes

D/29

Date

1647-1674

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

COLLEGE D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/11/2002