Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général, 1977-1978, Sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général, 1977-1978.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1059W/1-126

Date

1977-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 71 : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général, 1977-1978.

72-126 : Sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général, 1977-1978.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1059W/72-126

Date

Entre le 25 janvier 1977 et le 21 décembre 1978

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1059W/98-126

Date

Entre le 20 janvier 1978 et le 21 décembre 1978

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Informations sur le traitement

04/05/2011

6 décembre 1978 : rapports n°441-42 à 420-51 bis, 201-9, 303-39. 21 décembre 1978 : rapport n°421-1.

Cote/Cotes extrêmes

1059W/126

Date

1978, Entre le 06 décembre 1978 et le 21 décembre 1978

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/05/2011