6 décembre 1978 : rapports n°441-42 à 420-51 bis, 201-9, 303-39. 21 décembre 1978 : rapport n°421-1.

Aide à la recherche

1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général (1977-1978) ; sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général (1977-1978)

Déplier tous les niveaux

Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général (1977-1978) ; sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général (1977-1978).

Cote/Cotes extrêmes

1059W/1-126

Date

1977-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 71 : Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du Conseil Général, 1977-1978.

72-126 : Sessions de la Commission Permanente (CP) du Conseil Général, 1977-1978.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général, 20e siècle, organe délibérant

Mots clés typologiques

rapport, délibération

Commission départementale : rapports et délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1059W/72-126

Date

Entre le 25 janvier 1977 et le 21 décembre 1978

1978.

Cote/Cotes extrêmes

1059W/98-126

Date

Entre le 20 janvier 1978 et le 21 décembre 1978

Conditions d'accès

Communicable

sans délais

Informations sur le traitement

04/05/2011