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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

CHAMPLAN. - Lotissement La Vigne Aux Loups : permis de construire 91 - 65 - 5648 (1965). ORMOY-LA-RIVIERE. - Société civile immobilière (SCI) Les Roches : permis de construire 91 - 65 (1965). SOISY-SUR-ECOLE. - M. PIAT : permis de construire 91 - 65 (1965).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/594

Date

1965

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

CHAMPLAN, ORMOY-LA-RIVIERE, SOISY-SUR-ECOLE

Mots clés matières

lotissement, construction, 20e siècle

Mots clés typologiques

permis de construire