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PARC AUTOMOBILE DÉPARTEMENTAL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2817W

Date

2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0.6 ml, 6 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/04/2018

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2017.

Mots clés matières

conseil général, véhicule automobile

Cote/Cotes extrêmes

2817W/1-2817W/6

Date

2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Véhicules immatriculées : 161 ELJ 91 ; 166 DSS 91 ; 173 DNP 91 ; 179 ELL 91 ; 214 DME 91 ; 247 DGV 91 ; 250 DSZ 91 ; 343 DNV 91 ; 379 DLY 91 ; 517 ESW 91 ; 542 ESM 91 ; 547 ESM 91

Cote/Cotes extrêmes

2817W/2

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2017

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

cession