Add, JLI.

Aide à la recherche

2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : pièces comptables (2013-2015)

Déplier tous les niveaux

Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures par lots, bordereaux de mandats, enfants transportés en véhicule particulier ou transports en commun, marchés, avis de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), incidents.

Cote/Cotes extrêmes

2944W/1-98

Date

2013-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

10 ml, 98 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/07/2020

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

transport scolaire, enfant handicapé

Mots clés typologiques

marché public

Factures.

Cote/Cotes extrêmes

2944W/1-2944W/83

Date

2013-2014

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

pièce comptable

Lots 4.

Cote/Cotes extrêmes

2944W/19-2944W/31

Date

2013-2014

Conditions d'accès

Communicable

Add, JLI.

Cote/Cotes extrêmes

2944W/21

Date

2013-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014