2489W/1-230
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Présentation du contenu
Centre des impôts de Corbeil : extraits actes notariés (1969-1978) ; actes sous seing privé (SSP) (1979-1983) ; Centre des impôts de CORBEIL Nord, enregistrement : déclarations de successions (1979-1983), fiches décès (1980-1983); Centre des impôts de CORBEIL Sud, enregistrement : déclarations de succession (1979-1984), fiches décès (1979-1984).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Fiches décès (1979-1984), déclarations de successions (1979-1984).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1984
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1984
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1982
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 1982
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.