Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
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Langue des unités documentaires
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Répertoire numérique détaillé
Informations sur le traitement
1967
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1673
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
15/06/2011
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1673
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
15/06/2011
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Quatorze registres d'audiences ordinaires (13 janvier 1733-24 novembre 1733), (19 janvier 1734-13 décembre 1735), (17 janvier 1736-20 novembre 1736), (15 janvier 1737-10 décembre 1737), (7 janvier 1738-16 décembre 1738), (13 janvier 1739-22 décembre 1739), (9 février 1740-20 décembre 1740), (10 janvier 1741-19 décembre 1741), (27 février 1742-11 décembre 1742), (15 janvier 1743-17 décembre 1743), (28 janvier 1744-24 novembre 1744), (12 janvier 1745-23 novembre 1745), (18 janvier 1746-20 septembre 1746), (13 décembre 1746-7 novembre 1747) ; (Bailliage, châtellenie d'Angervilliers dépendant de la généralité d'Orléans).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (28 novembre 1747-10 novembre 1750), (15 décembre 1750-17 juillet 1753), (4 septembre 1753-18 janvier 1757), (1er février 1757-13 septembre 1757), (13 septembre 1757-11 décembre 1759), (15 janvier 1760-22 décembre 1761), (19 janvier 1762-17 juillet 1764), (11 septembre 1764-30 avril 1771), (25 juin 1771-10 octobre 1775), (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Angervilliers dépendant de la généralité d'Orléans).- Procédure criminelle : quatre registres (12 décembre 1775-3 juin 1783), (5 août 1783-22 janvier 1788), (6 mai 1788-13 juillet 1790), (13 juillet 1790-26 octobre 1790).
Conditions d'accès
au bout de 75 ans à partir de 1790
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
15/06/2011
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques