ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1676), dont : un contentieux entre les sieurs Rousse et Martin comprenant le plan d'arpentage d'une ferme située sur le chemin d'ORMOY-LA-RIVIERE à ETAMPES (mars-juin 1676), et, un procès-verbal de visite de l'église du Temple, paroisse Saint-Martin d'ETAMPES (20 mai 1676).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1163

Date

1676

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1676

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques