2923W Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-18

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,8 ml, 29 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-2;2923W/3/1/1;2923W3/1/2

Date

2011

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-2;2923W3/1/1

Date

2011

Bordereau n°1, mandat n°1-19 du 22 février avec justificatifs ; Bordereau n°2, mandat n°20-24 du 22 février ; Bordereau n°4, mandat n°37-43 du 28 février ; Bordereau n°5, mandat n°44-80 du 1 er mars ; Bordereau n°6, mandat n°81-83 du 8 mars ; Bordereau n°8, mandat n°89-96 du 11 mars ; Bordereau n°10, mandat n°98-101 du 18 mars ; Bordereau n°11, mandat n°102-110 du 21 mars ; Bordereau n°13, mandat n°115-117 du 25 mars ; Bordereau n°14, mandat n°118 du 25 mars.

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2011