Les conseils généraux : interprétation de la loi organique du 10 août 1871 (recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'Etat, arrêts de la Cour de Cassation, instructions et décisions ministérielles classés par ordre chronologiques)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Bibliothèque / INOCTAVO

Déplier tous les niveaux

Bibliothèque / INOCTAVO

Cote/Cotes extrêmes

INOCTAVO/1-4933

Date

s.d.

Mots clés typologiques

ouvrage imprimé

Les conseils généraux : interprétation de la loi organique du 10 août 1871 (recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'Etat, arrêts de la Cour de Cassation, instructions et décisions ministérielles classés par ordre chronologiques)

Cote/Cotes extrêmes

INOCTAVO/2086

Date

1878

Langue des unités documentaires

Français

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Berge-Levrault

Conditions d'accès

sans délais

Pagination

1193 p

Mots clés matières

19e siècle, administration départementale, département, conseil général

Mots clés lieux

PARIS Département

Mots clés typologiques

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.