3156W Aide sociale à l'enfance : pièces comptables (2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3156W/1-187

Date

2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

18,7 ml

187 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/06/2021

Présentation du contenu

Pièces comptables : bordereaux de mandats ; régularisation des bons de secours ; titres de recettes ; paiements aux jeunes; ordres de missions transports.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3156W/150-187

Date

2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable

N° 24801 à 24900

Cote/Cotes extrêmes

3156W/157

Date

2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2016

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016