B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BEAUMONT [Villemoisson sur orge]Prévôté de Beaumont et dépendances.- Procédure criminelle : un registre d'audiences (8 mai 1787-4 mars 1790) ; pièces de procédure (1728, 1766, 1768, 1769, 1780, 1782, 1784, 1785, 1787, 1788) voir Villemoisson B 2809

Cote/Cotes extrêmes

B/179

Date

1728-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE BEAUMONT (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011