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2717W Élections présidentielles et législatives (2012), municipales et européennes (2014), départementales et régionales (2015) : listes d'émargement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2717W/1-57

Date

2012-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

28.5 ml, 57 article(s)

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/11/2017

Mode de classement

Thématique et géographique

Mots clés typologiques

LISTE D EMARGEMENT

Cote/Cotes extrêmes

2717W/22-30

Date

2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 0 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

Mots clés matières

élection européenne

Cote/Cotes extrêmes

2717W/26-30

Date

2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 0 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

Mots clés lieux

ATHIS-MONS Commune

15 à 17.

Cote/Cotes extrêmes

2717W/30

Date

2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation 0 ans après 2014

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014