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3325W Dossiers d'accords d'entreprises (2011)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3325W/1 - 42

Date

2011

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

conditions du travail, entreprise

Mots clés typologiques

accord de travail

Comité Départemental Sauvegarde enfant à l'adulte (CDSEA), Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) (centre DAM Île-de-France), Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) (centre de Saclay), CEA Transports (Transdev), Cémex Bétons Île-de-France, CEPL Courtaboeuf, CFI Technologies, CGG Véritas services SA.

Cote/Cotes extrêmes

3325W/14

Date

2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable