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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Remise aux normes des aires de jeux : MONTGERON, décision Commission Permanente du 26 avril 1999 (20 février 1998 - 21 juin 2000) ; VILLABE, décision Commission Permanente du 31 août 1998 (21 janvier 1998 - 28 décembre 1998) ; BALLAINVILLIERS, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (28 avril 1998 - 24 septembre 1999) ; CHAMARANDE, décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (30 avril 1999 - 3 octobre 2000).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/129

Date

1998-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

MONTGERON Commune, VILLABE, BALLAINVILLIERS, CHAMARANDE

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, aire de jeux, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat