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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

Mode de classement

Répertoire sommaire analytique

Langue des unités documentaires

Latin/Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de PONTAULT [Seine-et-Marne ?].

Cote/Cotes extrêmes

E/2543

Date

1629-1785

Caractéristiques physiques

Papier - Parchemin

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Mémoire sur les terres possédées par les habitants de PONTAULT-EN-BRIE ;
  • sentence du Châtelet de PARIS qui maintient les habitants et manants de PONTAULT dans les droits d'usage sur le terroir de PONTAULT ;
  • procuration des habitants de PONTAULT ;
  • procuration des habitants de PONTAULT pour reconnaître les droits du seigneur sur un tires des bois de la commune ;
  • délibérations et assemblées des habitants de PONTAULT ;
  • requêtes : d'Antoine LANCRY, seigneur haut-justicier de PONTAULT ;
  • de Louis-Alexandre de MONTMORENCY, prince de ROBECQ, seigneur de PONTAULT.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/01/2003

Mots clés matières

seigneurie