2905W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2011 et soldés en 2015

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2905W/1-5;2905W6/1-6/3

Date

2011-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,6 ml, 8 article(s)

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/05/2019

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2905W/1-2905W/5

Date

2011-2015

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2905W/6/1-2905W/6/3

Date

2011-2015

Mots clés matières

Marchés n° 11_0593_1_01- à 11_0593_1_10- et 11_0593_1_13- à 11_0593_1_15 - Organisation du transport scolaire des élèves et étudiants handicapés de l'Essonne lots n°1 à 10 et lots n°13 à 15 - Fond de dossier + original + notification marché + avenant n°1

Cote/Cotes extrêmes

2905W/6/1

Date

2011-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015