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3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

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Cote/Cotes extrêmes

3249W/1-1345

Date

1965-1993

Origine


SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant)

ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1993

Mots clés matières

véhicule automobile, véhicule à deux roues, circulation routière, police administrative

Mots clés typologiques

registre

Cote/Cotes extrêmes

3249W/1-1344

Date

1965-1981

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1981

TB9.

Cote/Cotes extrêmes

3249W/1068

Date

1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978

communicable 50 ans après 1978