MORANGIS (Bailliage et Comté de Morangis).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (26 octobre 1713-4 septembre 1754), (2 juillet 1755-23 août 1762), (18 mars 1766-16 mai 1781), (30 mai 1781-14 septembre 1787); procédure civile et criminelle : pièces du greffe (1756-1781)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2567

Date

1713-1787

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET COMTE DE MORANGIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques