ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX, TRAVAUX DE VOIRIE, ELECTIONS MUNICIPALES ET SENATORIALES.

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Cote/Cotes extrêmes

1225W/1-50

Date

1942-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

50 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Registres des arrêtés du Sous-Préfet, police administrative, établissements sanitaires et sociaux, travaux de voirie, acquisitions de terrains et travaux de voirie, élections municipales et sénatoriales, documentation.

Langue des unités documentaires

Français

ETAMPES. - Association pour le développement des foyers du bâtiment et des métaux de l'A.D.E.F., foyer A.D.E.F. (foyer des travailleurs migrants), réglement intérieur, prix du loyer, arrêtés, correspondance (1972-1974) ; rapport sur le fonctionnement du foyer par l'association pour le relogement social (1971) ; ETAMPES. - Foyer des jeunes travailleurs les Cordeliers : dossier de permis de construire accordé à la S.A.H.L.M. le Hurepoix, plans, arrêtés, correspondance (1973-1976).

Cote/Cotes extrêmes

1225W/7

Date

1971-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL DE LA SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

08/06/2004