Plans d'occupation des sols : ATHIS-MONS, plans rendus publics (1982). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, plans rendus publics (1984). BIEVRES, plans rendus publics (1982). BOISSY-LE-CUTTE, plans rendus publics (1983). BOISSY-LE-SEC, plans rendus publics (1983).

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PLANS D'OCCUPATIONS DES SOLS.

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Cote/Cotes extrêmes

1125W/1-14

Date

1982-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

14 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans d'occupation des sols (POS) de 1982 à 1984. Classement par communes.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1125W/1

Date

1982-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/04/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques