B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BONNE (Mauchamps) (Prévôté de Bonne) ;- Procédure criminelle : sept registres d'audiences (17 juillet 1645-3 mars 1653), (17 février 1653-9 février 1654), (27 avril 1654-17 septembre 1657), (octobre1658-avril 1659), (4 mars 1664-11 août 1665), (3 octobre1679-25 mai 1680), (8 octobre 1680-10 juin 1683) ; pièces de procédure (1581,1644, 1646, 1648-1649, 1664-1665, 1666, 1678-1680, 1682, 1685) ; un registre de comptes de la Prévôté (1646-1650)

Cote/Cotes extrêmes

B/222

Date

1645-1685

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE BONNE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1685

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011