Documents de synthèse sur les déversements rivière par rivière, réalisés pour l'élaboration de plans départementaux de lutte contre la pollution des eaux dans l'espace rural en application de la circulaire du 18 décembre 1970 (années 1970).

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3321W Gestions des rivières et chemin départementaux (1719-2016)

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Gestions des rivières et chemin départementaux.

Date

1719-2016

Affaires générales concernant plusieurs bassins.

Date

1719-1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Documents de synthèse sur les déversements rivière par rivière, réalisés pour l'élaboration de plans départementaux de lutte contre la pollution des eaux dans l'espace rural en application de la circulaire du 18 décembre 1970 (années 1970).

Cote/Cotes extrêmes

3321W/306

Date

1970-1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

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