1165W/1-34, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers de Palaiseau (1932-1985).

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Cote/Cotes extrêmes

1165W/1-34

Date

1932-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

34 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce fond composé de 546 plans cadastraux des communes du canton de Palaiseau provient du Centre des Impôts fonciers de Palaiseau. Il est arrivé aux Archives départementales de l'Essonne, en février 1988. Ce fonds a été entièrement repris, en 2004. Chaque plan a été classé par commune, puis une cote attribuée à chaque commune. A noter un autre fonds de plans cadastraux coté en 785 W.

Langue des unités documentaires

Français

ORSAY. - Feuille renouvelée pour 1964, à jour pour 1981 (2ème édition) : plans des sections AB, AC, AD, AE, AH, AI, AK, AL, AM, AN, AO, AT, AV, AX, AY, AZ, BA, BC, BD, ZR, ZS ; cadastre révisé pour 1964, à jour pour 1982 (2ème édition) : plan du tableau d'assemblage ; feuille renouvelée pour 1964, à jour pour 1984 : plan de la section AI. [23 plans].

Cote/Cotes extrêmes

1165W/21

Date

1964-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/07/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques