3072W Suivi de dossiers de travaux et aménagements (1963-1996).

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Cote/Cotes extrêmes

3072W/1-16

Date

1963-1996

Origine

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service versant)

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3072W/8-11

Date

1980-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Travaux : demande défrichement, notes, projet de construction, programmes des travaux envisagés, bassin de retenue, délibérations convention de participation financière, plans, mémoire, arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

3072W/9

Date

1980-1982

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable