B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Dedinan (greffier) : trois registres des causes ordinaires (11 octobre 1673-30 décembre 1675), (7 janvier 1676-29 décembre 1681), (5 janvier 1682-31 décembre 1685)

Cote/Cotes extrêmes

B/2262

Date

1673-1685

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1685

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011