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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/223-278, 2903W/291, 2903W/298, 2903W/570-571, 2903W/622, 2903W/725-731, 2903W/805, 2903W/809-812, 2903W/960-961 2903W/992-994, 2903W/997

Date

1954-1994

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1994

Mots clés matières

autoroute

Cote/Cotes extrêmes

2903W/234-247, 2903W/571, 2903W/809-812, 2903W/992-994, 2903W/997

Date

1954-1994

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1994

Sainte-Geniève-des-Bois, Fleury-Mérogis, Grigny, Saint-Michel-sur-Orge, Viry-Châtillon. Aménagement échangeur A6 - CD 29.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/238

Date

1969-1971

Présentation du contenu

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquête parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêtés, appel, dossier expropriation (spécimen), plans, annonces légales.

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1971