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1987W Enregistrement de MASSY Nord : actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990)

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Autres Cotes

1987W/1-387

Date

1969-2005

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Actes sous-seing privé (1969-2005), comptes des notaires de MASSY (1985-1990) et bordereaux des actes déposés (1978-1990).

Mots clés lieux

MASSY Commune, MASSY Commune

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Autres Cotes

1987W/1-11;1987W/12/1-12/2;1987W/13/1-13/2;1987W/14-76;1987W/77/1-77/3;1987W/78-357;1987W/387

Date

1969-2005

Caractéristiques physiques

Papier

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

fiscalité immobilière

Mots clés typologiques

acte sous seing privé

Autres Cotes

1987W/237-249

Date

1994

Caractéristiques physiques

Papier

Langue des unités documentaires

Français

Mai.

Autres Cotes

1987W/241

Date

1994

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1994

Langue des unités documentaires

Français