Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY-CORBEIL, ligne ETAMPES-MAISSE. - Commune de MAISSE : avis d'estimation d'une partie des installations provenant de l'ancien réseau départemental des chemins de fer (1970) ; liquidation de l'emprise et des installations de l'ancien réseau (1970) ; dossier de déclaration d'utilité publique de la cession à la commune d'une partie des installations situées sur son territoire (1976).

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DOMANIALITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1345W/710

Date

1970-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/08/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques