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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2903W/5-153, 2903W/566-567, 2903W/804, 2903W/815-819, 2903W/806-808, 2903W/823-824, 2903W/897-899, 2903W/951-953

Date

1924-1989

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1989

Mots clés matières

Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Leudeville et Vert-le-Petit. Déviation CD 31.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/72

Date

1979-1981

Présentation du contenu

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP), enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire, enquête parcellaire complémentaire, proposition de DUP, arrêtés, arrêté de cessibilité, registres d'enquêtes, rapports, dossier expropriation, annonces légales.

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1981

Mots clés lieux