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3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

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Cote/Cotes extrêmes

3455W/1-346

Date

1965-2018

Présentation du contenu

 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2018

Mots clés matières

administration départementale, aménagement du territoire

Cote/Cotes extrêmes

3455W/108-127;3455W/129;3455W/131;3455W/135;3455W/137-141;3455W/143-153;3455W/158-159;3455W/163;3455W/298;3455W/301;3455W/305;3455W/307-308;3455W/341

Date

1965-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2018

Cote/Cotes extrêmes

3455W/147;3455W/150-153

Date

2008-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2014

Dossier 4/5 (Direction départementale de l'équipement, Direction départementale des territoires, Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement, Direction régionale de l'équipement).

Cote/Cotes extrêmes

3455W/152

Date

2008-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2013