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Cours et juridictions d'avant la Révolution
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Archives départementales de l'Essonne
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BRUNOY (Justice et Prévôté de Brunoy). - Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (13 décembre 1702-20 mai 1706), (3 mai 1706-2 octobre 1706), (2 octobre 1706-27 février 1708), (16 juillet 1708-25 janvier 1709), (28 janvier 1709-8 avril 1711), (3 février 1711-17novembre 1712), (2 janvier 1713-2 janvier 1716), (13 janvier 1716-12 novembre 1718), (5 mai 1719-19 mai 1721), (6 juin 1721-15 février 1723), (15 mars 1726-*19 décembre 1724), (15 janvier 1725-10 décembre 1725), (7 janvier 1726-27 février 1730), (3 mars 1730-10 décembre 1731), (7 janvier 1732-16 juin 1734), (10 mai 1734-20 août 1736)
Caractéristiques physiques
JUSTICE ET PREVOTE DE BRUNOY (service producteur)
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au bout de 75 ans à partir de 1736
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