B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

SAVIGNY-SUR-ORGE (Prévôté de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (1549), (1550), (1551), (3 fascicules reliés en désordre : 1er fascicule: février, mars, avril 1552, avril, mai, août, septembre, octobre 1553 ; 2ème fascicule : novembre, décembre 1552 ; 3ème fascicule : avril, mai, juin 1552), (janvier, février 1553, avril 1554, août, septembre, novembre, décembre 1555), (février, mars, avril 1556, août, septembre, novembre 1557)

Cote/Cotes extrêmes

B/2694

Date

1549-1557

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1557

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques