Versement

1 : CHAMPLAN. - Construction du fort de la Butte Chaumont : dossiers d'expropriations (1872). 2-4 : PALAISEAU. - Construction du fort de la Pointe de l'Yvette : dossiers d'expropriations (1874-1883) 5 : PALAISEAU. - Demandes d'indemnités pour occupation temporaire de terrains par les propriétaires lors de la construction du fort de la Pointe de l'Yvette par des entrepreneurs (1878-1885), craintes émises par le conseil municipal de Palaiseau au sujet des explosifs situés dans le fort de Palaiseau (1915). Communes de SACLAY et de SAINT-AUBIN. - Construction du fort de Villeras : expropriations, correspondance, plans sur calque du fort (1874-1882). 6 : Logement et cantonnement des troupes (1856-1939) ; logement des militaires en mission (1879-1896). 7 : Correspondance entre la Direction des Domaines et l'Armée au sujet de la vente de biens mobiliers et immobiliers (1879-1899) ; acquisitions de terrains militaires : Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Briis-sous-Forges, Palaiseau, Saclay, Savigny-sur-Orge (1924-1926). 8 : Recensement des pigeons voyageurs (1893-1942), lachers de pigeons (1934-1937), restriction d'activités colombophiles (1937-1944). 9 : Acquisition de la manufacture de canons du Bouchet (an III-an XII) et correspondance du service des hypothèques (an IX-1807). 10 : Mémoire sur la fabrication de la poudre à canon (1816). 11 : Projet relatif à l'ouverture d'une voie de communication entre Corbeil et Arpajon (1823). 12 : Poudrerie du Bouchet à Vert-Le-Petit : cautionnement du sieur Bureau pour travaux à exécuter (1843-1844), cautionnement du sieur Chamard pour travaux à exécuter (1839-1841), main-levée du cautionnement du sieur Montessy (1840), main-levée du cautionnement du sieur Garnain (1844). 13 : Expropriation d'un chemin vicinal à Itteville dans la traversée de la poudrerie : 4 plans sur calque, 1 plan entoilé (1857-1865) 14 : Vente aux enchères d'un terrain domanial (1864). 15 : Acquisition de terrains et expropriations de parcelles de terrains en vue de l'agrandissement de la poudrerie et l'établissement d'un champ d'épreuves (1870-1884) 16:Expropriationdeterrainspourlaconstructiond'unevoieferréedelapoudrerieàlagaredeBallancourt:5plans(1882-1893). 17 : Expropriation de terrains pour la construction d'une voie ferrée de la poudrerie à la gare de Ballancourt : 5 plans (1882-1893). 18 : Occupation d'une voie de garages de la poudrerie par la papeterie de Palleau dans le but de relier celle-ci à la station de Ballancourt (1889). 19 : Noms et adresses des agents techniques militaires de la poudrerie (1914) ; décision (30-10-1888) d'une somme à verser au domaine par le département de la Guerre pour abattage d'arbres sur les terrains de la poudrerie (1888) ; produits de poudre noire (1906). 20 : Acquisition et expropriation de terrains en vue de la construction d'une maison pour des officiers de la poudrerie (1901) et pour l'installation de magasins aux explosifs (1908-1917) ; acquisition de terrains en vue de l'installation de l'usine d'acide nitrique (1916) ; acquisition de terrains pour l'extension des ateliers de fabrication (1920-1924). 21 : Acquisition de terrains pour l'établissement, l'agrandissement des forts : états parcellaires de Villeras (commune de Saclay), de Palaiseau, de la butte chaumont (comme de Champlan). 22 : Organisation de la revue de troupes du Champ de Mars à Paris (1846). 23 : Souscription en faveur des blessés et familles de l'armée d'Italie ; arrondissement de Corbeil : dons de linge en faveur des blessés et familles de l'armée d'Italie (1859). 24 : Société de préparation militaire à Montlhéry (1910-1911). 25 : Subsistances militaires. - Vente de 35 sacs de farine par adjudication, provenant du ministère de la guerre en 1879, vente de 60 sacs de farine saisis comme avariés sur l'entrepreneur du service des vivres de l'armée à VERRIERES-LE-BUISSON en 1885, ventes de baraques aux forts de PALAISEAU et de VILLERAS en 1886 ; états des recettes et des dépenses extraordinaires de l'exercice 1921 ayant pour cause l'état de guerre pour les arrondissements de CORBEIL et d'ETAMPES (1879-1921)."

Répertoire numérique établi par Elisabeth GUILITCH, 2001.

2001