Legal : statuts, convocations et procès-verbaux d'Assemblées Générales, G1J, protocole d'intention, pacte d'actionnaires, demandes de subventions. ANVAR et autres : contrats, convention d'incubation, protocole d'intention, Technique et Business plan : dépôts de marques et/ou brevets.

Création du Genopole (2002-2007). Instances et comités (1998-2008). Administration générale (2000-2007). Acquisition immobilière (1998-2009). Gestion du courrier (2005-2007). Gestion des ressources humaines (2001-2009). Informatique (2003-2008). Communications (1998-2009), Partenaires (1999-2013). Relations avec les entreprises (1997-2011). Relations internationales (1998-2011). Infrastructures de recherches et plate-formes (1998-2008). Recherches (2008-2015).

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/1-265

Date

1991-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

40 ml

268 article(s)

Origine

GENOPOLE (service producteur)

GENOPOLE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/04/2021

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

EVRY Commune

Relations avec les entreprises : missions et comptes rendus (1998-2005), études sur les technopôles (1997-2011), dossiers d'entreprises, échantillon (1998-2008).

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/154-188

Date

1997-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

financement, entreprise, organisme de recherche

Dossiers des entreprises (échantillon).

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/169-188

Date

1998-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

organisme de recherche, financement

CRYOZOOTECH.

Cote/Cotes extrêmes

3081WDEPOT/169-170

Date

1998-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable