2839W Budget principal et budgets annexes : pièces comptables (2016-2017)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2839W/1-14

Date

2014-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.4 ml, 14 article(s)

Origine

DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant)

DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/07/2018

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2839W/7-8;2839W/12-13

Date

2016-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2017

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Recette : Bordereaux n°201-288, titres n°294-520 (10 novembre 2016 - 2 mars 2017).

Cote/Cotes extrêmes

2839W/13

Date

2016-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2017

Mots clés lieux