2923W Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-18

Date

2011-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,8 ml, 29 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/06/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-2;2923W/3/1/1;2923W3/1/2

Date

2011

Particularité physique

papier

Cote/Cotes extrêmes

2923W/1-2;2923W3/1/1

Date

2011

Bordereau n°98, mandat n°310-311 du 7 décembre ; Bordereau n°100, mandat n°314-319 du 9 décembre.

Cote/Cotes extrêmes

2923W/3/1/1

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2011