1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

MONTGERON. - M. BOUCHET : permis de construire 91 - 55 - 11466 (1955). DRAVEIL. - M. GANDON : permis de construire 91 - 55 - 11468 (1955). ORMOY. - M. HOUY Pierre : permis de construire 91 - 55 - 11469 (1955). LARDY. - M. PAVARD René : permis de construire 91 - 55 - 11470 (1955). MONTGERON. - M. BENIZEAU Mireille : permis de construire 91 - 55 - 11471 (1955). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - M. STERCKE André : permis de construire 91 - 55 - 11472 (1955).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/106

Date

1955

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004