Procès-verbaux des commissions paritaires départementales des chirurgiens-dentistes (26 janvier 1995, 8 juin 1995, 12 juin 1996, 10 juillet 1997, 6 novembre 1997, 26 février 1998, 11 juin 1998, 24 septembre 1998, 14 janvier 1999, 10 juin 1999, 14 octobre 1999, 13 janvier 2000, 15 juin 2000, 12 octobre 2000).

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ASSURANCE MALADIE.

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ASSURANCE MALADIE.

Cote/Cotes extrêmes

2221W/1-30

Date

1982-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

30 articles

Origine

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-12 : Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du Conseil, 1996-2004. 13-17 : Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission de Gestion, 1984-2002. 18-22 : Procès-verbaux des réunions des commissions paritaires des professionnels de santé, 1982-2000. 23 : Documents de synthèse, rapport financier de l'Agence Comptable, 2005. 24 : Règlements aux assurés du Centre d'Assurance Maladie d'Evry, 2008. 25-26 : Règlements aux assurés du Centre des Risques Professionnels, 2008. 27 : Dossiers de règlements aux professionnels de santé, 2005-2006. 28-29 : Dossiers de recours contre tiers, 2000-2001. 30 : Dossier d'accident du travail sans rente, 2005.

Langue des unités documentaires

Français