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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

route nationale

Corbeil-Essonnes, déviation entre les PK 38.887 et 40.703.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/194

Date

1970-1974

Présentation du contenu

Enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire, enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire n°1, déclaration d'utilité publique, arrêté, dossier appel, dossier expropriation (spécimen), plans.

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1974

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune