Aide à la recherche

3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-92

Date

1981-2022

Origine

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-89

Date

1981-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

élection politique

Cote/Cotes extrêmes

3327W/1-24;3327W/77;3327W/85

Date

2000-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2022

Mots clés matières

élection municipale

Élections municipales des 9 et 16 mars 2008, organisation : liste des candidats des 1er et 2e tours, arrêté relatif à la propagande électorale, décret de convocation, procès-verbal de la commission de propagande, arrêté fixant les tarifs de remboursement et les quantités de propagande électorale, arrêté de clôture du scrutin, arrêtés relatifs à la commission de recensement des votes et à la commission de contrôle, résultats des 1er et 2e tours.

Cote/Cotes extrêmes

3327W/85

Date

2008

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2008