MONTGERON (Prévôté de Montgeron et Chalandray et dépendances).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (2 mai 1748-22 septembre 1750), (30 octobre 1750-14 février 1753), (27 février 1753-9 août 1754), (22 août 1754-27 septembre 1756), (6 novembre 1756-29 novembre 1758), (3 février 1759-7 juillet 1763), (6 septembre 1763-13 juillet 1769), (18 janvier 1770-1er juin 1774), (9 juin 1774-6 mars 1777dérelié), (22 mai 1777-7 octobre 1779), (23 décembre 1779-10 mars 1785), (24 mars 1785-15 octobre 1787), (24 octobre 1787-1er septembre 1789), (14 septembre 1789-1er décembre 1790)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2227

Date

1748-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE MONTGERON ET CHALANDRAY ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques