Successions 1984-1985.

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Cote/Cotes extrêmes

2733W/1-11;2733W12/1-12/2

Date

1984-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

13 articles

1,01 ml

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Présentation du contenu

Fiches décès et déclarations de succession (1984-1985), déclarations foraines (18 octobre 1985- 16 octobre 1986).

Mode de classement

Chronologique, puis par typologie documentaire.

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce versement se présente sous forme de registres et de feuilles volantes.

Informations sur le traitement

Répertoire numérique établi par SB, 2017.

Déclarations foraines.

Cote/Cotes extrêmes

2733W/12/2

Date

Entre le 18 octobre 1985 et le 16 octobre 1986

Présentation du contenu

n°330/1- 330/58 (18 octobre 1985 - 16 octobre 1986).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés typologiques