JANVRY (Bailliage de Janvry).- Procédure criminelle : six registres d'audiences (janvier 1662-septembre 1663), (octobre 1663-9 avril 1666), (16 avril 1666-8 septembre 1667), (décembre 1667-8 mai 1668), (15 mai 1668-27 janvier 1671), (18 septembre 1694-mai 1696).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1946

Date

1662-1696

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE JANVRY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1696

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques