ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires (9 janvier 1739-22 décembre 1739), (8 janvier 1740-23 décembre 1740), (10 janvier 1741-22 décembre 1741), (9 janvier 1742-21 décembre 1742), (8 janvier 1743-20 décembre 1743), (7 janvier 1744-18 décembre 1744), (8 janvier 1745-10 décembre 1745), (7 janvier 1746-23 décembre 1746), (10 janvier 1747-15 décembre 1747).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1115

Date

1739-1747

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1747

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques