B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Dedinan (greffier) : sept registres des causes ordinaires (7 janvier 1686-29 décembre 1687), (19 janvier 1688-12 décembre 1689 en 3 fascicules), (9 janvier 1690-13 décembre 1690), (22 janvier 1691-24 décembre 1691), (7 janvier 1692-22 décembre 1692), (5 janvier 1693-14 décembre 1693), (4 janvier 1694-28 juin 1694)

Cote/Cotes extrêmes

B/2263

Date

1686-1694

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1694

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques