RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ESSONNE PER892 (2003-...)

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Cote/Cotes extrêmes

PER892

Date

Entre le 1er janvier 2003 et le 30 septembre 2023

Identificateur de la ressource ISSN

1283-6737

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PER892/8

Date

Entre le 1er octobre 2020 et le 31 décembre 2022

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Type de présentation matérielle et importance matérielle

7 articles

Composition du matériau

Papier

Notes sur l'exemplaire en main

lacunes : n° 94 (1er trimestre 2021)

n° 96 (3e trimestre 2021)

Cote/Cotes extrêmes

PER892/8/96

Date

Entre juillet 2021 et septembre 2021

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Pagination

211 p.

Composition du matériau

Papier

Table des matières

  • Délibérations du Conseil d'administration, séance du 13 juillet 10
  • Arrêtés du Président à portée règlementaire 28
  • Arrêté du préfet à portée règlementaire 186