EVRY. - Société civile immobilière (SCI) les Douze Apôtres : permis de construire 91 - 70 - 35022 (1970). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Hôtel de ville : permis de construire 91 - 70 - 35023 (1970). VILLABE. - M. LEROY gérard : permis de construire 91 - 70 - 35030 (1970). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. GLINEL Paul : permis de construire 91 - 70 - 35071 (1970) ; M. VINDEVOGHEL Robert : permis de construire 91 - 70 - 35072 (1970) ; M. PAVIOT Jacques : permis de construire 91 - 70 - 35073 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. FONTANY Claude : permis de construire 91 - 70 - 35092 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COLTEY Jean : permis de construire 91 - 70 - 35093 (1970). IGNY. - M. CAVALLI Auguste : permis de construire 91 - 70 - 35094 (1970) ; M. JULLIEN Jean Baptiste : permis de construire 91 - 70 - 35095 (1970) ; M. DUBOIS Fernand : permis de construire 91 - 70

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2400

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques